Déposée par voie électronique le 2 décembre 2014 par monsieur PHILIPPE GENY et monsieur JOEL CASTETS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MAIS TOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-52 du 26 décembre 2014.
Les déposants sont monsieur PHILIPPE GENY domicilié(e) LIEU DIT LE CASTELET - 11270 - ORSANS - France et monsieur JOEL CASTETS domicilié(e) 16 CLOS DES PEUPLIERS - 31880 - LA SALVETAT SAINT GILLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHILIPPE GENY domicilié(e) LIEU DIT LE CASTELET - 11270 - ORSANS - France.
La marque MAIS TOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138537.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. PHILIPPE GENY - LIEU DIT LE CASTELET - 11270 - ORSANS - France
M. JOEL CASTETS - 16 CLOS DES PEUPLIERS - 31880 - LA SALVETAT SAINT GILLES - France
M. PHILIPPE GENY - LIEU DIT LE CASTELET - 11270 - ORSANS - France
Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; stockage électronique de données.
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